Codes SH, valeur en douane, droits, TVA à l’importation et documents nécessaires expliqués simplement, pour que vos marchandises chinoises passent la douane sans surprise.
La douane est l’étape où bloquent beaucoup de premières importations. La plupart des problèmes viennent de quelques bases : une mauvaise classification du produit, des documents manquants ou une valeur déclarée qui ne correspond pas aux papiers. Ce guide explique les notions essentielles. Les règles varient selon les pays et évoluent avec le temps : vérifiez toujours les détails pour votre destination.
Qui est l’importateur ?
L’importateur est la personne ou l’entreprise responsable de la déclaration et du paiement des droits et taxes. Dans l’UE, les entreprises ont besoin d’un numéro EORI pour dédouaner des marchandises. D’autres pays ont des enregistrements équivalents.
Code SH : classer votre produit
Chaque produit est classé avec un code du Système harmonisé (SH). Les six premiers chiffres sont internationaux, et chaque pays ou union douanière en ajoute d’autres (l’UE utilise la nomenclature combinée à 8 chiffres et le code TARIC à 10 chiffres).
Le code détermine :
- Le taux de droit de douane.
- Si des licences, certificats ou restrictions s’appliquent.
- Si des droits antidumping s’appliquent, ce qui peut peser lourd pour certains produits chinois.
Le classement dépend de ce qu’est le produit et de sa composition, pas de la façon dont il est commercialisé. En cas de doute, demandez à un commissionnaire en douane ou sollicitez un renseignement tarifaire contraignant auprès de l’administration des douanes.
Valeur en douane
Les droits sont calculés sur la valeur en douane. Dans l’UE, il s’agit normalement de la valeur transactionnelle incluant le transport et l’assurance jusqu’à la frontière de l’UE. Aux États-Unis, c’est en général la valeur transactionnelle hors fret international. Déclarer une valeur inférieure à la valeur réelle est illégal et expose l’importateur à de sérieux risques.
Droits et taxes à l’importation
À l’importation, vous payez généralement :
- Le droit de douane : un pourcentage de la valeur en douane, selon le code SH.
- La TVA à l’importation ou la taxe sur les ventes : dans l’UE, la TVA se calcule sur la valeur en douane plus le droit de douane. Les entreprises peuvent généralement la récupérer.
- D’autres charges : droits antidumping, accises ou redevances, selon le produit et le pays.
Les documents nécessaires
- Facture commerciale : vendeur, acheteur, description, quantités, prix unitaires, valeur totale, devise et Incoterm.
- Liste de colisage : cartons, poids et dimensions.
- Document de transport : connaissement (maritime), lettre de transport aérien (aérien) ou lettre de voiture ferroviaire.
- Certificat d’origine : lorsqu’il est exigé ou pour bénéficier d’un traitement préférentiel.
- Documents produit : rapports d’essai, déclarations de conformité ou licences, selon le produit.
La description, les quantités et les valeurs doivent concorder sur tous les documents.
Les envois de faible valeur évoluent
Plusieurs marchés, dont les États-Unis et l’Union européenne, durcissent les règles applicables aux colis de faible valeur qui entraient auparavant avec un traitement simplifié ou sans droits. Si votre modèle repose sur de petits colis, vérifiez les règles en vigueur avant de compter sur une exonération.
Comment éviter les retards
- Confirmez le code SH et le taux de droit avant de passer commande.
- Vérifiez si votre produit nécessite des certificats ou des licences.
- Assurez-vous que la facture et la liste de colisage du fournisseur sont exactes.
- Utilisez le même Incoterm dans le contrat et dans les documents. Voir les Incoterms expliqués.
- Conservez une copie de tout. La douane peut contrôler les déclarations après la mainlevée des marchandises.
Zyntral coordonne la documentation, le dédouanement et la conformité avec son service douane, pour que votre envoi continue d’avancer de l’origine à la destination.
